Je suis donc tout coeur avec Vous
Amitiés
Generika
mise à mort de Planete Jeunesse ?????
Je fréquente quotidiennement votre Site. Cette base de données m'est infiniment utile pour mes recherches sur les DA ou sur les Séries TV, j'ai toujours des infos à vérifier à titre membre ou à titre perso, tout comme sur AnimezVous, AnnuSeries et Coucoucircus...
Je suis donc tout coeur avec Vous
Amitiés
Generika
Je suis donc tout coeur avec Vous
Amitiés
Generika
-
Fum@nFu
No comment
Le pire c'est qui braille qui subi des préjudices ... la blague ...
Alors que planete jeunesse est quand meme bien foutu est tres info/archive ....
créer en 2004 si je ne me trompe ...
bien sur ca sent surtout que l'url brasse du monde ,
et qu'il vont t'inventer une chaine du meme nom pour se recup le gateau
j'espere qui s'etoufferons avec ...
faut garder PJ au pire ou le mot planetejeunesse.com <--( ( faut la jouer aussi bete que eux )
ce mot n'existe pas et n'est pas déposé
soutien sur vous et compation total de l'ecoeurment
j'en ai changé mon avatar ...
Le pire c'est qui braille qui subi des préjudices ... la blague ...
Alors que planete jeunesse est quand meme bien foutu est tres info/archive ....
créer en 2004 si je ne me trompe ...
bien sur ca sent surtout que l'url brasse du monde ,
et qu'il vont t'inventer une chaine du meme nom pour se recup le gateau
j'espere qui s'etoufferons avec ...
faut garder PJ au pire ou le mot planetejeunesse.com <--( ( faut la jouer aussi bete que eux )
ce mot n'existe pas et n'est pas déposé
soutien sur vous et compation total de l'ecoeurment
j'en ai changé mon avatar ...
je vais ajouté aussi mon petit mot concernant cette histoire
bien que je n'ai pas vu les termes exacts de cette lettre
n'oubliez pas dans les années 99 ou 2000 Vivendi a racheté le nom d'un site plusieurs millions à 2 jeunes qui sortaient des études
ayant commencé une campagne de pub sur le nom d'un portail pour la téléphonie mobile je crois, ils ont vu une fois la campagne prête à être lancée que le site existait déjà en ".fr" , ils n'avaient même pas vérifié avant ...
je pense que Canal+ ne veut pas tomber dans les même procédures
mais comme le nom de l'URL planete-jeunesse.com a du être achété à la NIC ou autre provider, comment un recommandé peut avoir raison ?
c'est le premier qui y est qui a raison sur le net il me semble
après c'est des négociations qui doivent être entamées mais d'après vos dire le ton était plutôt direct
si vous voulez de la pub il va vraiment falloir alerter toute association sur la liberté du droit et de l'expression
PJ n'a rien a se reprocher (est ce que la Police Judicière est venue se plaindre que son sigle est utilisé ?)
en tous cas ne fermez pas le site !
une semaine pour répondre ?
la durée légale est de 15 jours à compter la date de réception
tout le monde à le droit d'être en vacances ..
je propose un piquet de protestation devant le siège de C+ et plus après vérification de la légalité de cette demande auprès de juristes
bien que je n'ai pas vu les termes exacts de cette lettre
n'oubliez pas dans les années 99 ou 2000 Vivendi a racheté le nom d'un site plusieurs millions à 2 jeunes qui sortaient des études
ayant commencé une campagne de pub sur le nom d'un portail pour la téléphonie mobile je crois, ils ont vu une fois la campagne prête à être lancée que le site existait déjà en ".fr" , ils n'avaient même pas vérifié avant ...
je pense que Canal+ ne veut pas tomber dans les même procédures
mais comme le nom de l'URL planete-jeunesse.com a du être achété à la NIC ou autre provider, comment un recommandé peut avoir raison ?
c'est le premier qui y est qui a raison sur le net il me semble
après c'est des négociations qui doivent être entamées mais d'après vos dire le ton était plutôt direct
si vous voulez de la pub il va vraiment falloir alerter toute association sur la liberté du droit et de l'expression
PJ n'a rien a se reprocher (est ce que la Police Judicière est venue se plaindre que son sigle est utilisé ?)
en tous cas ne fermez pas le site !
une semaine pour répondre ?
la durée légale est de 15 jours à compter la date de réception
tout le monde à le droit d'être en vacances ..
je propose un piquet de protestation devant le siège de C+ et plus après vérification de la légalité de cette demande auprès de juristes
LPDM - gloubimaniac !
Nous avons pas mal de soutien et des points de vue intéressants et plutôt positifs.
L'affaire va suivre son cours, mais de toute façon, et quoi qu'il arrive, comme Joe l'a déjà précisé, le site continuera d'exister, pas de souci.
La fiche de la nouvelle série de Charlotte aux Fraises sera publiée demain d'ailleurs lol.
L'affaire va suivre son cours, mais de toute façon, et quoi qu'il arrive, comme Joe l'a déjà précisé, le site continuera d'exister, pas de souci.
La fiche de la nouvelle série de Charlotte aux Fraises sera publiée demain d'ailleurs lol.
Retrouvez-moi sur Youtube et Instagram (infos en profil)
-
vincentafds
Courage
Hello,
Désolé d'apprendre cela. A priori, je vous conseille de demander l'avis d'un avocat très rapidement. Pour avoir fait quelques années d'étude de droit (mais j'ai arrêté, pas fou non!). Je me souviens que nos profs expliquaient que les grande sociétés de ce genre utilisent souvent l'intimidation. Très souvent, pour peu que vous ayez raison, une simple réponse signée d'un spécialiste étouffe l'affaire.
Si vous êtes dans votre droit, vous ne risquez rien. Canal plus ne pourra rien faire. Egalement, pourquoi ne pas envoyer un communiqué de presse aux journaux et magazines (spécialisé), si par hasard les médias s'en mélaient (on peut rêver) ça peut faire basculer les choses très rapidement.
Donc,
1. voir un avocat pour un conseil, la question est facile et cela ne devrait pas être trop onéreux.
2. ecrire un court communiqué de presse envoyé un peu partout avec une copie de la lettre (sans les informations personnelles)
3. si vous êtes dans votre droit... L'avocat vous conseillera certainement d'écrire une lettre avec sa propre signature. Ensuite, patientez...
Je vous souhaite également un bon courage de la part de toute l'équipe de AFDS (Fredouille l'ayant déja fait pour moi).
tenez nous au courant, ça peut arriver à n'importe qui.
Courage
Vincent
Désolé d'apprendre cela. A priori, je vous conseille de demander l'avis d'un avocat très rapidement. Pour avoir fait quelques années d'étude de droit (mais j'ai arrêté, pas fou non!). Je me souviens que nos profs expliquaient que les grande sociétés de ce genre utilisent souvent l'intimidation. Très souvent, pour peu que vous ayez raison, une simple réponse signée d'un spécialiste étouffe l'affaire.
Si vous êtes dans votre droit, vous ne risquez rien. Canal plus ne pourra rien faire. Egalement, pourquoi ne pas envoyer un communiqué de presse aux journaux et magazines (spécialisé), si par hasard les médias s'en mélaient (on peut rêver) ça peut faire basculer les choses très rapidement.
Donc,
1. voir un avocat pour un conseil, la question est facile et cela ne devrait pas être trop onéreux.
2. ecrire un court communiqué de presse envoyé un peu partout avec une copie de la lettre (sans les informations personnelles)
3. si vous êtes dans votre droit... L'avocat vous conseillera certainement d'écrire une lettre avec sa propre signature. Ensuite, patientez...
Je vous souhaite également un bon courage de la part de toute l'équipe de AFDS (Fredouille l'ayant déja fait pour moi).
tenez nous au courant, ça peut arriver à n'importe qui.
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Vincent
Modifié en dernier par vincentafds le 02 avr. 2007 21:28, modifié 3 fois.
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vincentafds
Courage
Hello,
Désolé d'apprendre cela. A priori, je vous conseille de demander l'avis d'un avocat très rapidement. Pour avoir fait quelques années d'étude de droit (mais j'ai arrêter, pas fou non!). Je me souviens que nos profs expliquaient que les grande société de ce genre utilise souvent l'intimidation. Très souvent, pour peu que vous ayez raison, une simple réponse signé d'un spécialiste étouffe l'affaire.
Si vous êtes dans votre droit, vous ne risquez rien. Canal plus ne pourra rien faire. Egalement, pourquoi ne pas envoyer un communiqué de presse aux journaux et magazines (spécialisé), si par hasard les médias s'en mélaient (on peut rêver) ça peut faire basculer les choses très rapidement.
Donc,
1. voir un avocat pour un conseil, la question est facile et cela ne devrait pas être trop onéreux.
2. ecrire un court communiqué de presse envoyé un peu partout avec une copie de la lettre (sans les informations personnelles)
3. si vous êtes dans votre droit... L'avocat vous conseillera certainement d'écrire une lettre avec sa propre signature. Ensuite, patientez...
Je vous souhaite également un bon courage de toute l'équipe de AFDS (Fredouille l'ayant déja fait pour moi).
tenez nous au courant, ça peut arriver à n'importe qui.
Courage
Vincent
Désolé d'apprendre cela. A priori, je vous conseille de demander l'avis d'un avocat très rapidement. Pour avoir fait quelques années d'étude de droit (mais j'ai arrêter, pas fou non!). Je me souviens que nos profs expliquaient que les grande société de ce genre utilise souvent l'intimidation. Très souvent, pour peu que vous ayez raison, une simple réponse signé d'un spécialiste étouffe l'affaire.
Si vous êtes dans votre droit, vous ne risquez rien. Canal plus ne pourra rien faire. Egalement, pourquoi ne pas envoyer un communiqué de presse aux journaux et magazines (spécialisé), si par hasard les médias s'en mélaient (on peut rêver) ça peut faire basculer les choses très rapidement.
Donc,
1. voir un avocat pour un conseil, la question est facile et cela ne devrait pas être trop onéreux.
2. ecrire un court communiqué de presse envoyé un peu partout avec une copie de la lettre (sans les informations personnelles)
3. si vous êtes dans votre droit... L'avocat vous conseillera certainement d'écrire une lettre avec sa propre signature. Ensuite, patientez...
Je vous souhaite également un bon courage de toute l'équipe de AFDS (Fredouille l'ayant déja fait pour moi).
tenez nous au courant, ça peut arriver à n'importe qui.
Courage
Vincent
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berzemus
Je vous permets de donner mon avis éclairé:
Pour les noms de demaines (et particulièrement pour les .com), c'est le principe du premier arrivé, premier servi.
Canal+ n'as aucun argument valable à vous opposer (d'autant que vous existez depuis 2004, ce qui ne peut que témoigner de votre bonne foi), le seul moyen d'obtenir votre nom de domaine, c'est en l'achetant.
Les noms de domaines ne sont pas des marques, ne doivent pas être déposés, et sont à peines protégés (il y a des cas de mauvaise foi..).
Sans risques pour moi donc, ce n'est qu'une vulgaire intimidation.
Pour les noms de demaines (et particulièrement pour les .com), c'est le principe du premier arrivé, premier servi.
Canal+ n'as aucun argument valable à vous opposer (d'autant que vous existez depuis 2004, ce qui ne peut que témoigner de votre bonne foi), le seul moyen d'obtenir votre nom de domaine, c'est en l'achetant.
Les noms de domaines ne sont pas des marques, ne doivent pas être déposés, et sont à peines protégés (il y a des cas de mauvaise foi..).
Sans risques pour moi donc, ce n'est qu'une vulgaire intimidation.
j'ai lu la lettre
juste à noter la mauvaise fois en dénombrant les différentes erreurs..
normalement c'est à C+ de verser pour attaque morale (mais a vérifier)
- la tranche d'âge qu'ils soulignent 6-12, combien il y a-t-il de personne (sans S) qui sont passées sur PJ de cette tranche d'âge ? proche du 0 il me semble (les gamins se foutent des titres ou des acteurs des voix et autres, ce qu'ils veulent c'est juste l'episode suivant)
- le nom qu'ils mettent partout PLANETE en majuscule ..
- et notation du mot PLANETE JEUNESSE .. sans tiret et en majsucule
alors que partout est bien écrit le nom du site www.planete-jeunesse.com
ca c'est de l'intimidation sans conséquence puique les noms ne sont pas les même
- ils parlent de fiches de RécréA2 club Dorothée ou TNT (c'est du C+ tout ça ? non donc ils ne peuvent mettre en avant ces arguments, donc illicites, donc ils sont en faute)
- ou il y a t il concurrence Pj fait de la diffusion vidéo maintenant?
- site ludo-educatif il vaut mieux l'appeller mémoire souvenirs ou informations , mais c'est vrais qu'il y a plein de jeux en ligne sur PJ !
-MA PLANETE pour les 6-12 ans un chien des flandres est passé sur cette chaine .. c'est criminel de montrer ca à des 6-12 ans vu l'histoire : le grand pere meurt le héros petit garçon Nello meurt et son chien l'accompagne dans la mort .. pour des 6-12 ans bah !!!!!!!!!!
- sinon pour PLANETE .. il n'existe pas une chaine de magasins PLANETE SATURN pour tout ce qui est multimedia support enregistrements dvd and co ? eux aussi ils ont recu une lettre de menaces ?
c'était juste une petite réflexion avant d'aller me coucher ..
longue vie aux souvenirs ! et à tous ceux qui y participent
juste à noter la mauvaise fois en dénombrant les différentes erreurs..
normalement c'est à C+ de verser pour attaque morale (mais a vérifier)
- la tranche d'âge qu'ils soulignent 6-12, combien il y a-t-il de personne (sans S) qui sont passées sur PJ de cette tranche d'âge ? proche du 0 il me semble (les gamins se foutent des titres ou des acteurs des voix et autres, ce qu'ils veulent c'est juste l'episode suivant)
- le nom qu'ils mettent partout PLANETE en majuscule ..
- et notation du mot PLANETE JEUNESSE .. sans tiret et en majsucule
alors que partout est bien écrit le nom du site www.planete-jeunesse.com
ca c'est de l'intimidation sans conséquence puique les noms ne sont pas les même
- ils parlent de fiches de RécréA2 club Dorothée ou TNT (c'est du C+ tout ça ? non donc ils ne peuvent mettre en avant ces arguments, donc illicites, donc ils sont en faute)
- ou il y a t il concurrence Pj fait de la diffusion vidéo maintenant?
- site ludo-educatif il vaut mieux l'appeller mémoire souvenirs ou informations , mais c'est vrais qu'il y a plein de jeux en ligne sur PJ !
-MA PLANETE pour les 6-12 ans un chien des flandres est passé sur cette chaine .. c'est criminel de montrer ca à des 6-12 ans vu l'histoire : le grand pere meurt le héros petit garçon Nello meurt et son chien l'accompagne dans la mort .. pour des 6-12 ans bah !!!!!!!!!!
- sinon pour PLANETE .. il n'existe pas une chaine de magasins PLANETE SATURN pour tout ce qui est multimedia support enregistrements dvd and co ? eux aussi ils ont recu une lettre de menaces ?
c'était juste une petite réflexion avant d'aller me coucher ..
longue vie aux souvenirs ! et à tous ceux qui y participent
LPDM - gloubimaniac !
J'ai lu cette fameuse lettre de Canal + et je suis littéralement écoeuré par l'arrogance et le comportement condescendant de cette société! 
Je vais aller sur un maximum de forums pour parler de cette affaire et propager le plus de mauvaise publicité possible sur ces filous de "Canal moins"!!!
En tout cas Joe sache que je suis de tout coeur avec toi!
Je vais aller sur un maximum de forums pour parler de cette affaire et propager le plus de mauvaise publicité possible sur ces filous de "Canal moins"!!!
En tout cas Joe sache que je suis de tout coeur avec toi!
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Le Chat Jedi
Me voilà inscrite juste pour répondre !
J'ai lu la lettre et j'en reste sans voix !
Interdire l'utilisation du nom de domaine qui a été déposé ? non mais ! (et pire : interdire de redéposer à expiration ???? ça va pas non ! Redépose-le juste pour les faire chier, pour qu'ils ne puissent pas l'utiliser. Uniquement pour ça, même si finalement tu changes le nom du site !)
Perso, uniquement à cause du ton de la lettre, je ne me laisserai pas faire !
J'ai appelé mon père (qui a fait du droit)
Si Joe a acheté (payé) le nom de domaine, Canal+ ne peut RIEN faire, à part proposer de le racheter. (jackpot les gars !)
Il y a un précedent avec ADP, nom qu'Aéroports de Paris n'a pas pu exploiter pour un site internet...
C'est de l'esbrouffe ! surtout, ne pas lacher l'affaire !
Cherche sur internet "nom de domaine", pour voir tes droits.
Je vais joindre ma cousine avocate, pour lui demander ce qu'il faut faire ^^ (je connais bien une juge, mais c'est pas le moment de lui demander !)
J'ai lu la lettre et j'en reste sans voix !
Interdire l'utilisation du nom de domaine qui a été déposé ? non mais ! (et pire : interdire de redéposer à expiration ???? ça va pas non ! Redépose-le juste pour les faire chier, pour qu'ils ne puissent pas l'utiliser. Uniquement pour ça, même si finalement tu changes le nom du site !)
Perso, uniquement à cause du ton de la lettre, je ne me laisserai pas faire !
J'ai appelé mon père (qui a fait du droit)
Si Joe a acheté (payé) le nom de domaine, Canal+ ne peut RIEN faire, à part proposer de le racheter. (jackpot les gars !)
Il y a un précedent avec ADP, nom qu'Aéroports de Paris n'a pas pu exploiter pour un site internet...
C'est de l'esbrouffe ! surtout, ne pas lacher l'affaire !
Cherche sur internet "nom de domaine", pour voir tes droits.
Je vais joindre ma cousine avocate, pour lui demander ce qu'il faut faire ^^ (je connais bien une juge, mais c'est pas le moment de lui demander !)
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bibilapin
apparement cette histoire fait couler de l'encre et use les claviers
proposition sur notre site : faire appel à Julien Courbet : http://www.rtl.fr/radio/emission.asp?dicid=89118
proposition sur notre site : faire appel à Julien Courbet : http://www.rtl.fr/radio/emission.asp?dicid=89118
LPDM - gloubimaniac !
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leeloo40
slt à toute la communaute et bravo tout d'abord pour le formidable travail fait par toute l'equipe pour le site mais aussi pour le fofo pj
j'ai appris la nouvelle y a deux jours sur un autre fofo (;)) : je suis super deçue de l'attitude de canal qui m'avait l'air d'etre une chaine bien sympatoche jusqu'à cette histoire.....enfin bref contente que vous vous battiez et que le site ne ferme pas : c'est l'essentiel
donc bon courage et bonne continuation au webmaster ainsi qu'à l'equipe qui l'entoure et surtout ne lachez rien !!!!! loooool
ps : ouhhh julien courbet ça m'a fait rire mais remarque c'est pas une si mauvaise idée que ça je trouves vu quand meme le ridicule de cette situation donc moi je dis pourquoi pas
reps : rien à voir mais je viens de voir mon statut "poussin innocent" mdrrr ça fait super credible quand on me connait mdrrrr allez zou à plus les autres et surtout courage pour le webmaster
j'ai appris la nouvelle y a deux jours sur un autre fofo (;)) : je suis super deçue de l'attitude de canal qui m'avait l'air d'etre une chaine bien sympatoche jusqu'à cette histoire.....enfin bref contente que vous vous battiez et que le site ne ferme pas : c'est l'essentiel
donc bon courage et bonne continuation au webmaster ainsi qu'à l'equipe qui l'entoure et surtout ne lachez rien !!!!! loooool
ps : ouhhh julien courbet ça m'a fait rire mais remarque c'est pas une si mauvaise idée que ça je trouves vu quand meme le ridicule de cette situation donc moi je dis pourquoi pas
reps : rien à voir mais je viens de voir mon statut "poussin innocent" mdrrr ça fait super credible quand on me connait
mdrrrr allez zou à plus les autres et surtout courage pour le webmaster 
Un contentieux avec une chaine de télé , je pense pas que ça puisse aboutir en faisant appel a courbet car je pense pas qu'il veuille se griller avec un employeur potentiel si il venait a ne plus travailler sur TF1 , et en plus est ce qui vont vraiment en venir a aider un site internet au vu des milliers qui existe , comme on dit un de perdu , dix de retrouvé, je sais bien que ça coute rien d'essayer mais j'ai des gros doutes quand a l'aboutissement, en plus chez courbet il faut que ce soit larmoyant pour que les gens aient pitié et que ça fasse de l'audience 
Je ne suis pas trop partisan, perso, de pousser ça jusqu'à l'émission de Mr Courbet. Déjà pour l'instant, Joe n'a rien décidé encore, et selon sa décision, il faudra voir, le cas échéant, la position de Canal.
Il n'y a pas de quoi, je pense, actuellement aller chercher "de l'aide" auprès de cette émission. Par contre, faire parler de l'affaire, ça oui, parce que franchement...
L'émission de Courbet serait un bon recours si PJ était vraiment acculé ce qui, Dieu merci, n'est pas encore le cas.
Attendons plus de news de la part de Joe. La lutte continue lol !
Il n'y a pas de quoi, je pense, actuellement aller chercher "de l'aide" auprès de cette émission. Par contre, faire parler de l'affaire, ça oui, parce que franchement...
L'émission de Courbet serait un bon recours si PJ était vraiment acculé ce qui, Dieu merci, n'est pas encore le cas.
Attendons plus de news de la part de Joe. La lutte continue lol !
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doc_kimble
kikoo à tous ! ... j'ais appris hier la mauvaise nouvelle vous concernant ...
mais ou va t'on ? ... si canal + (+ de quoi d'abord ? ) se permet de s'approprier un mot de la langue française, bonjour les dégats ! ...
, faut rien lacher !, et leur apprendre que meme si on est "ridicule" en taille par rapport à cet "ogre", on peut mordre là ou çà fait mal ! ... je suis de tout coeur avec vous !, et je vais répandre de ce pas la "bonne" nouvelle ! ... non mais ! ...
mais ou va t'on ? ... si canal + (+ de quoi d'abord ? ) se permet de s'approprier un mot de la langue française, bonjour les dégats ! ...
, faut rien lacher !, et leur apprendre que meme si on est "ridicule" en taille par rapport à cet "ogre", on peut mordre là ou çà fait mal ! ... je suis de tout coeur avec vous !, et je vais répandre de ce pas la "bonne" nouvelle ! ... non mais ! ...-
gosseboffe
- Prince en exil
- Messages : 993
- Enregistré le : 27 mars 2006 17:01
J'hallucine!! Me voilà absent l'espace du weekend et qu'estce que j'apprends???
Une chose est sûr en vue des diférents commentaires posté ici où ailleurs même, vous aurais notre soutien pour résister à leur attaque. Je pense aussi que leur lettre reste une intimidation, il ne faut pas s'écraser devant eux!!
PJ doit exister et rester! C'est à C+ de changer le nom...
Je tiens à préciser que le site leur fait même de la publicité en les citant pour chaque diffusion sur leur chaîne (payante)...
En tout cas bon courage et que votre décision ne soit pas une fuite!
GB
Une chose est sûr en vue des diférents commentaires posté ici où ailleurs même, vous aurais notre soutien pour résister à leur attaque. Je pense aussi que leur lettre reste une intimidation, il ne faut pas s'écraser devant eux!!
PJ doit exister et rester! C'est à C+ de changer le nom...
Je tiens à préciser que le site leur fait même de la publicité en les citant pour chaque diffusion sur leur chaîne (payante)...
En tout cas bon courage et que votre décision ne soit pas une fuite!
GB
Le nom de domaine
Il ne faut surtout pas changer le nom du site. Les huissiers et les avocats adorent les missives sèches, ça ne coûte rien et ça peut faire économiser gros. Pas la peine que Joe perde son temps avec ça.
Les titres d'émissions avec planète en tête n'ont aucun caractère d'originalité; Canal Plus ne peut se prévaloir d'aucun droit particulier à partir d'une oeuvre, car ce titre est banal.
Dès lors que le nom du domaine planète-jeunesse existe, ils ne peuvent se prévaloir du même nom; c'est trop tard pour eux.
NB 1) Je rappelle à Canal Plus qu'ils ont fusillé toutes les voix de doublage de la Warner et que je n'ai pas renoncé à leur faire un procès sur ce point.
2) Canal Plus devrait être condamné à cesser d'émettre pour passer des films X avec sodomie, ce qui lui était interdit sur son cahier des charges et par convention avec le CSA. Tout citoyen est en droit d'agir devant le CSA sur ce point contre Canal Plus.
Dès lors que le nom du domaine planète-jeunesse existe, ils ne peuvent se prévaloir du même nom; c'est trop tard pour eux.
NB 1) Je rappelle à Canal Plus qu'ils ont fusillé toutes les voix de doublage de la Warner et que je n'ai pas renoncé à leur faire un procès sur ce point.
2) Canal Plus devrait être condamné à cesser d'émettre pour passer des films X avec sodomie, ce qui lui était interdit sur son cahier des charges et par convention avec le CSA. Tout citoyen est en droit d'agir devant le CSA sur ce point contre Canal Plus.
Le site ici présent est une oeuvre littéraire et artistique qui, en aucune façon, ne s'est inspirée des éléments de la chaîne Planète. Elle n'est en aucune façon dérivée d'une autre oeuvre .
Il n'a également rien à voir avec la marque Planète puisqu'il ne s'en inspire pas.
La copie de la marque est le fondement de l'attaque de Canal Plus. Mais ils ne peuvent rien dire: leur marque n'est pas distinctive : elle n'est pas suffisamment alambiquée.
Ils n'ont dans leur catalogue absolument rien de ressemblant avec le contenu de notre site : ni DA, ni séries. Alors ils ne peuvent se prévaloir d'une spécificité. Il n'y a aucune déclinaison par notre site de leur idée de départ-------> Planète : ce qui se passe sur la Planète Terre en tant que planète au sens géophysique du terme.
Sur le plan de l'originalité et de l'antériorité, on peut siter Planète Sciences qui est une association depuis 1962 par exemple. Il suffit de surfer sur Internet pour voir que leur prétendue marque n'a rien de distinctif. Qu'ils cessent de délirer et qu'ils s'expliquent sur leur atteinte aux droits d'auteur des créateurs de notre site !
Il n'a également rien à voir avec la marque Planète puisqu'il ne s'en inspire pas.
La copie de la marque est le fondement de l'attaque de Canal Plus. Mais ils ne peuvent rien dire: leur marque n'est pas distinctive : elle n'est pas suffisamment alambiquée.
Ils n'ont dans leur catalogue absolument rien de ressemblant avec le contenu de notre site : ni DA, ni séries. Alors ils ne peuvent se prévaloir d'une spécificité. Il n'y a aucune déclinaison par notre site de leur idée de départ-------> Planète : ce qui se passe sur la Planète Terre en tant que planète au sens géophysique du terme.
Sur le plan de l'originalité et de l'antériorité, on peut siter Planète Sciences qui est une association depuis 1962 par exemple. Il suffit de surfer sur Internet pour voir que leur prétendue marque n'a rien de distinctif. Qu'ils cessent de délirer et qu'ils s'expliquent sur leur atteinte aux droits d'auteur des créateurs de notre site !
Pour ne rester que sur l'absence de caractère distinctif , il suffit de relire l'Article L711-2 du Code la propriété intellectuelle
Le caractère distinctif d'un signe de nature à constituer une marque s'apprécie à l'égard des produits ou services désignés.
Sont dépourvus de caractère distinctif :
a) Les signes ou dénominations qui, dans le langage courant ou professionnel, sont exclusivement la désignation nécessaire, générique ou usuelle du produit ou du service ;
b) Les signes ou dénominations pouvant servir à désigner une caractéristique du produit ou du service, et notamment l'espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique, l'époque de la production du bien ou de la prestation de service ;
c) Les signes constitués exclusivement par la forme imposée par la nature ou la fonction du produit, ou conférant à ce dernier sa valeur substantielle.
Or chacun sait que la chaîne planète n'a été lancée que dans un but de présentation de la planète sur un plan géophysique, un plan écologique et un plan ethnographique. Chacune de ses déclinaisons en atteste.
Le caractère distinctif d'un signe de nature à constituer une marque s'apprécie à l'égard des produits ou services désignés.
Sont dépourvus de caractère distinctif :
a) Les signes ou dénominations qui, dans le langage courant ou professionnel, sont exclusivement la désignation nécessaire, générique ou usuelle du produit ou du service ;
b) Les signes ou dénominations pouvant servir à désigner une caractéristique du produit ou du service, et notamment l'espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique, l'époque de la production du bien ou de la prestation de service ;
c) Les signes constitués exclusivement par la forme imposée par la nature ou la fonction du produit, ou conférant à ce dernier sa valeur substantielle.
Or chacun sait que la chaîne planète n'a été lancée que dans un but de présentation de la planète sur un plan géophysique, un plan écologique et un plan ethnographique. Chacune de ses déclinaisons en atteste.
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Captain Jack
- Visiteur du Mercredi
- Messages : 4024
- Enregistré le : 18 janv. 2004 4:33
Donc si on suit ce raisonnement, c'est plutôt à Nicolas Hulot et sa Planète Nature qu'il devrait envoyé le courrier, ainsi qu'à France Info avec Planète Mer qui veut dire la même chose que Planète Thalassa.Or chacun sait que la chaîne planète n'a été lancée que dans un but de présentation de la planète sur un plan géophysique, un but écologique et un but ethnographique. Chacune de ses déclinaisons en atteste.
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AL.F