Je me place à une époque ancienne : avant 1980, notamment dans le cadre de l'émission Bunny et tous ses amis.
Il est vraiment pénible de ne pas pouvoir contrôler l'identité des voix avant les redoublages et de ne pas pouvoir attribuer la paternité des interprétations, du fait des placardisations des 1ers doublages .
Surtout que ces redoublages se font en toute illégalité
: l'auteur du doublage n'a pas le droit d'altérer la prestation de l'artiste-interprète, a fortiori le producteur qui ne détient pas plus de droits que l'auteur lui-même en vertu du principe nemo plus juris.
La Cour de cassation a déjà rendu des décisions favorables aux artistes-interprètes contre les auteurs ou les producteurs (limitant ainsi le champ d'interprétation de l'article L 211-1 CPI
"Les droits voisins ne portent pas atteinte aux droits des auteurs. En conséquence, aucune disposition du présent titre ne doit être interprétée de manière à limiter l'exercice du droit d'auteur par ses titulaires.")
sur le fondement de:
*la garantie d'éviction lorsque l'auteur consent à des adaptations successives et nuit ainsi aux participants de la 1ère adaptation
1 Civ 27 mai 1986
*l'étendue de la cession des droits des artistes-interprètes au producteur, cession qui n'est pas valable dès lors qu'elle est faite de façon préalable et générale et qu'elle porte sur l'appréciation exclusive des diffusions, des retraits et et des changements apportés à une oeuvre (Soc 10 juillet 2002 et Soc 8 février 2006), a fortiori quand le retrait (de la voix par exemple) est complet, a fortiori si la diffusion n'a plus lieu du tout ou a fortiori en l'absence de cession prouvée sur ce point.
*l'abus de droit dans le refus d'une exploitation normale de l'oeuvre comprenant l'interprétation (Paris 21 septembre 1999)
Lire ceci pour plus de détails:
http://doublage.aceboard.fr/285451-4854 ... blages.htm
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